Un hôtel condamné pour contrefaçon à cause de sa déco "Palmes d'or"

Par @Culturebox
Publié le 07/10/2015 à 19H16
La chambre "Jaoui et Bacri"

La chambre "Jaoui et Bacri"

© le123sebastopol.com

Un hôtel parisien a été condamné pour contrefaçon à verser 30.000 euros de dommages et intérêts à l'association qui organise le festival de Cannes, pour avoir reproduit la fameuse Palme d'or sur ses moquettes et rideaux.

L'hôtel quatre étoiles, le 123 Sébastopol Hôtel, s'est vu interdire d'utiliser la Palme et devra la faire disparaître de sa décoration. L'établissement, situé dans le centre de Paris, plonge les clients dans l'ambiance du cinéma avec des chambres dédiées à Jean-Paul Belmondo, Claude Lelouch, Danièle Thompson, Agnès Jaoui et Jean-Pierre Bacri et décorées avec leur touche personnelle.

Sur la moquette et les rideaux, des Palmes d'or

Et sur la moquette des parties communes et les rideaux de la chambre Belmondo, figurait la Palme d'or du festival de Cannes. L'association française du festival international du film (AFFIF), qui l'organise, n'a pas aimé. Elle a assigné l'hôtel devant le tribunal de grande instance de Paris en avril 2014.
Par la suite, l'hôtel a fait supprimer de son site et des sites de réservation en ligne toutes les photos montrant la Palme. Il a aussi entrepris de faire changer la moquette du hall.
 
Dans un jugement rendu le 10 septembre, la troisième chambre civile a estimé qu'il y avait un "risque de confusion", "le public concerné étant amené à attribuer aux services proposés par l'hôtel une origine commune ou tout au moins un partenariat avec le Festival de Cannes".
 
Ainsi, les juges ont estimé que l'établissement "s'est indument approprié l'aura et le prestige lié au Festival de Cannes, en associant l'image prestigieuse de la palme protégée par les marques à son établissement et l'a fait valoir auprès de sa clientèle".